Conditions générales d’utilisation de Keeper Security

Ce qui a changé

Mise à jour : février 2026

Les Conditions d’utilisation ont été mises à jour afin de les aligner sur les normes du marché et les attentes des clients professionnels du monde entier, et représentent une amélioration significative par rapport à l’ancienne version du Contrat de licence utilisateur final (CLUF) de Keeper. Ces modifications visent à améliorer la transparence, à fluidifier le processus d’achat et à l’accélérer, tout en renforçant la position des clients grâce à une répartition plus claire des droits et des responsabilités, ainsi qu’à des protections accrues. La structure révisée s’intègre également plus simplement à notre approche commerciale axée sur les partenaires, ce qui facilite et accélère l’approbation et l’adoption des solutions de Keeper Security.

L’architecture de Keeper est-elle encore zero knowledge ? Des produits ou fonctionnalités existants sont-ils concernés ?

Le logiciel de Keeper demeure zero knowledge. Aucun produit ou fonctionnalité n’est affecté par les dernières mises à jour.

Comment cela affecte-t-il la protection des données ?

Les conditions mises à jour offrent une protection et une sécurité des données améliorées en confirmant explicitement les droits de propriété des Données Client, en intégrant notre Addenda sur le traitement des données (DPA) et notre Politique de confidentialité, et en démontrant des engagements clairs concernant les contrôles de sécurité, y compris notre architecture zero knowledge.

Les conditions de facturation sont-elles modifiées ?

Nous avons clarifié nos conditions et procédures concernant la facturation annuelle, les ajouts d’utilisateurs au prorata, les suspensions, les remboursements et les délais de régularisation en cas de violation, ainsi que les options procédurales connexes.

Quelle est la différence entre le langage destiné au grand public et le langage destiné aux clients professionnels ?

Les conditions d’utilisation comprennent désormais des dispositions équilibrées et conformes aux normes du marché, adaptées à nos clients professionnels.

Avec quelle entité Keeper ai-je signé le contrat ?

L’entité Keeper correspondant à votre région est désormais clairement spécifiée dans votre contrat. Ceci facilite les déploiements internationaux, garantit un traitement juridique et fiscal adéquat et évite la nécessité de réécrire les contrats pour chaque pays.

Comment est définie ma licence d’utilisation de Keeper ?

Le contrat octroie une licence non exclusive plus large et mieux définie, réduisant l’ambiguïté quant aux personnes autorisées à accéder au service et aux modalités de son utilisation.

Que se passe-t-il en cas de manquement grave de Keeper à ses obligations contractuelles ?

Les clients bénéficient de protections de remboursement plus explicites en cas de manquements graves de la part de Keeper. Cela renforce l’équité et la prévisibilité tout en préservant des garanties appropriées pour les deux parties.

À qui appartiennent les Données Client ?

À vous-même. Le contrat a été clarifié afin de renforcer les termes relatifs à la propriété des données par le client. Ces notions ne devraient susciter aucun doute ni aucune inquiétude.

Les garanties ont-elles été améliorées ?

Oui, elles sont désormais plus détaillées et conformes aux bonnes pratiques du secteur, offrant des garanties claires sur des concepts tels que l’autorité, la conformité et les performances du service.

Les conditions de responsabilité ou d’indemnisation sont-elles modifiées ?

Oui. Les dispositions relatives à la responsabilité et à l’indemnisation ont été clarifiées, équilibrées et rendues plus favorables aux clients, conformément aux normes en vigueur sur le marché des entreprises. Ces modifications témoignent de la confiance de Keeper dans sa plateforme et de son engagement à garantir la qualité de son service.

Qu’est-ce qui a changé dans les conditions de résiliation ?

Les droits de résiliation sont plus structurés et transparents. Le contrat prévoit des délais de régularisation et des options de suspension avant la résiliation, garantissant ainsi une procédure équitable.

Quel droit régit le contrat ?

Le droit applicable est désormais aligné sur celui de l’entité Keeper concernée. Ceci facilite les démarches des clients internationaux et évite les retards liés à la juridiction. Pour les clients américains, le droit du Delaware s’applique, car il est largement reconnu en matière contractuelle.

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